1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site nettoyage-hautepression.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site https://nettoyage-hautepression.com/ est édité par :
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Capital social : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE À COMPLÉTER], Aix-en-Provence, France
Numéro SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
Immatriculation RCS / RNE : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
Adresse électronique : contact@nettoyage-hautepression.com
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : Wesley Molinas (qualité de représentant légal à confirmer).
2. Création et développement du site
Le site internet a été conçu et développé par :
Apollo COM
Agence de communication digitale
Avignon, France
Site internet : www.apollocom.fr
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Site internet : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site nettoyage-hautepression.com, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et contenus, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable des titulaires des droits concernés, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, en dehors des exceptions prévues par la loi.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées.
Les informations relatives aux prestations de nettoyage, aux zones d’intervention et aux services proposés sont communiquées à titre informatif et peuvent évoluer.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site, sous réserve des dispositions légales applicables.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’éditeur ne dispose pas nécessairement d’un contrôle sur leur contenu et ne peut être tenu responsable des informations publiées sur ces sites, dans les limites prévues par la réglementation applicable.
7. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement recueillies par l’intermédiaire du site, notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact ou de demande de devis, sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
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8. Cookies
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Lorsque ce consentement est requis, l’utilisateur peut accepter ou refuser les traceurs concernés et modifier ses choix au moyen de l’outil de gestion du consentement mis à sa disposition sur le site.
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9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève des juridictions compétentes, conformément aux règles légales applicables.